Paiement à l'Acte : La Machine à Imprimer du Doc Contre la Réforme Matraque de Dubé

 Par Suzy Wong

Le Mythe du Docteur Pauvre: L'Hélicoptère Doré Contre le Vélo de l'Infirmière

Voyons, chers docteurs! On vous a vus à la télé, mines déconfites, expliquant que la réforme Dubé allait vous forcer à... ramasser les cannettes pour survivre! Quand l'argument suprême devient: «Je vais faire moins de cash qu'une infirmière!», c'est nous prendre pour des ti-counes sortis de l'œuf! Toute la population qui attend deux jours à l'urgence, elle sait reconnaître un sapin gros comme le pont de Québec au complet!

La Vraie Différence de Paie: Vélo de Course vs. L'Hélicoptère

Arrêtons de comparer une poutine à une pizza : on compare un vélo (l'infirmière, salariée) à un hélicoptère privé (le médecin, le Boss).

Infirmière: Employée (Salariée)

• Revenu Annuel Brut Typique de $68 000 à $94 000
• Mode de Paie Principal: Salaire (avec avantages payés)

Médecin: Travailleur Autonome (Boss)

• Revenu Annuel Brut Typique de $266 620 (Omni) à $419 616 (Spécialiste)
• Mode de Paie Principal: Rémunération à l'acte (La Machine à Cash)

La comparaison de l'infirmière qui gagne le même montant? C'est uniquement quand elle est en train de faire du temps supplémentaire en malade à un taux d'or, genre après 72 heures sans dormir! Donc, non, un médecin de famille moyen n'est pas près d'échanger sa berline de luxe déductible contre le vélo de l'infirmière.

La Machine à Imprimer du Doc: Le Paiement à l’Acte (RA)

C’est là que le mode de vie de nabab des médecins prend sa source. Le Paiement à l’Acte fait du médecin un peu comme un plombier ultra-qualifié payé pour chaque coup de clé... mais avec l'argent public!

• L’Autonomie d’un Roi: Le doc est son propre boss. Il décide s'il travaille 4 jours ou 6, s'il prend deux mois de vacances ou s'il ferme sa clinique à 15 h pour aller au golf. Plus il travaille/facture, plus ça fait de billes. C'est ça, la fameuse autonomie... et c'est très, très payant!
• Le Syndrome du Fast-Food Médical: Pour maximiser le "BING!", ça doit rouler au poste! Le système l'encourage à voir plus de monde, plus vite. Une consultation de 5 minutes sur un petit rhume peut payer aussi bien qu'un suivi complexe de 30 minutes. Résultat : vous avez l'impression d'être traité comme un numéro à la drive-thru de la santé.

Le Sacrifice du Médecin: Le Parking vs. La Berline

Les médecins nous rappellent, avec raison, qu'ils sont des travailleurs autonomes et qu'ils ont des frais de business à déduire. Mais encore là, les ordres de grandeur...

• Pendant que l'Infirmière paie pour stationner son auto à l'hôpital et s'achète un café chez Tim Hortons, son plus grand dilemme est: «J'ai besoin d'un voyage dans le Sud pour ne pas faire un burn-out total.»
• Le Médecin, lui, a des frais d'exploitation un peu plus... glamour: le loyer d'une clinique luxueuse, le salaire de son personnel de soutien, et la grosse berline déduite comme frais professionnels. Son refrain? «J'ai 30% de mon revenu brut à déduire! Je suis pas un si gros riche que ça! (snif)»

En gros, l'infirmière paie pour son stationnement, le médecin déduit sa voiture. C'est ça, la grande injustice que la réforme Dubé essaie (timidement et très maladroitement) de corriger.

Les Docs, Champions du Sursalaire au Canada

Arrêtons de penser que nos médecins se font manger la laine sur le dos par les autres provinces! Les chiffres parlent:

• Entre 2000 et 2020, pendant que le salaire moyen des autres Québécois augmentait d'environ 27%, celui des médecins bondissait de plus de 60%!

• Aujourd'hui, l'omnipraticien québécois (384 305$ en moyenne) est le deuxième mieux payé au Canada, juste derrière l'Alberta! Il fait plus de 24 000$ de plus que la moyenne canadienne!
• En 2021, près de 300 médecins québécois ont gagné plus d'un million de dollars (Radiologistes en tête).

On paie une fortune avec l'argent public, sans que ça garantisse un accès de base. On a payé l'auto sport deux fois le prix, mais elle roule moins vite qu'avant!

La Réforme Dubé: Déranger le Party à Coups de Bâillon

Le ministre Dubé arrive avec sa pelle pour corriger ça: il veut lier une partie de la paie (environ 15%) à la performance collective. Si les médecins de ta région ne prennent pas assez de patients orphelins, c'est toute la gang qui perd! C'est ça, la fameuse pénalité qui leur donne des sueurs froides!

L'adoption de la Loi 2, dite matraque, est le fruit d'une nuit de travail acharné à l'Assemblée Nationale (le 25 octobre). Le gouvernement Legault a forcé la machine avec un bon vieux bâillon pour imposer sa vision.

• Le Menu de Sanctions: Le ministre a prévu des coupes directes dans la rémunération et des pénalités pouvant atteindre 500 000 $ pour les GMF s'ils n'atteignent pas les objectifs.
• Le Sabre de l'Interdiction de Grève : La loi prévoit même le pouvoir de retirer des années d'exercice à un médecin qui participe à une action concertée! Le chantage est clair : proteste et tes 10 ans d'études vont sentir le gaz!

Le sarcasme final? Même si le gouvernement matraque ses propres médecins, le ministre doit lancer un appel au calme, suppliant les médecins de «prendre du recul» (après avoir utilisé la loi spéciale!). Pendant ce temps, Doug Ford, Premier ministre de l'Ontario, invite les médecins québécois à composer le 1-800-DOUG-FORD.

Bref: La Loi 2 est tellement populaire que même ceux qui l'ont votée doivent nous supplier de croire qu'elle est bonne, pendant que la compétition nous offre des numéros sans frais. Le système de santé est peut-être brisé, mais le cynisme, lui, est en pleine forme!

Imaginons la scène: le ministre Dubé, armé de ses pleins pouvoirs et de ses indicateurs de performance, vient lier une partie du salaire des médecins à la prise en charge des patients orphelins. En gros: "Soit tu prends plus de patients, soit je te coupe une partie du cachet... et ne t'avise surtout pas de t'organiser avec tes amis pour protester, j'ai prévu des sanctions!"

Et c'est là que l'humour (noir) s'installe:
Si le ministre Dubé (ou n'importe quel autre Carmant du gouvernement) n'est pas capable de se lever le matin, le sourire aux lèvres, pour nous expliquer que cette Loi 2 est la plus merveilleuse, la plus juste et la plus efficace des lois jamais créées...

Alors, si Carmant est incapable de dire à son monde que la réforme Dubé est une bonne chose, son départ imminent du gouvernement n'est rien de moins qu'un désaveu retentissant de cette foutue loi matraque! On pourrait presque entendre un soupir de soulagement chez les médecins: «Même le gouvernement a honte d'assumer cette loi!»

La Loi 2: Un Menu de Sanctions Digne d'un Film d'Horreur Fiscal! 

Alors, vous voulez connaître les détails croustillants des punitions que le gouvernement a prévues pour les médecins qui oseraient s'opposer à cette merveilleuse Loi 2? Selon ma compréhension, le ministre Dubé n'y est pas allé de main morte: on ne parle plus de simples coupures de ruban, mais de véritables coups de hache légaux!

Voici le menu des sanctions, conçu pour faire réfléchir à deux fois le plus téméraire des millionnaires en sarrau:

1. La Vraie Menace sur le Compte de Banque (Rémunération)

La première sanction, c'est bien sûr celle qui fait le plus mal au cœur des travailleurs autonomes: l'argent.

• Réduction de la Rémunération: La RAMQ (maintenant avec des pouvoirs de shérif fiscal accrus) pourra émettre un avis de non-conformité qui mènera à une réduction directe de la paie du médecin s'il ne respecte pas les nouvelles obligations (affiliation de patients, assiduité, etc.).
• Pénalités pour les Groupes: Pour les Groupes de Médecine de Famille (GMF), on parle de pénalités qui pourraient atteindre 500 000$ si les objectifs de performance collective ne sont pas atteints. C'est le gouvernement qui dit: "Si ton voisin ne travaille pas assez, on vous coupe le chauffage à tous!"

2. Le Sabre de l'Interdiction de Grève (Action Concertée)

C'est là que les fédérations crient au «gouvernement soviétique». La loi vise à couper court à toute action de protestation:

• Retrait d'Années d'Exercice: Le ministre a maintenant le pouvoir de retirer des années d'exercice à un médecin qui participe à une action concertée visant à ralentir ou faire cesser son activité professionnelle. On parle d'un retrait d'un semestre pour chaque jour où l'action concertée se poursuit. Le chantage est clair: proteste et tes 10 ans d'études vont sentir le gaz!
• Amendes Salées pour les Fédérations: Les groupements qui incitent ou poursuivent une action concertée s'exposent à des amendes colossales allant de 100 000$ à 500 000$. Pour les dirigeants ou employés de ces groupements, les amendes vont de 28 000$ à 140 000$. Fini les petits moyens de pression de fin de semaine payés par la caisse syndicale!

3. La Nouvelle Brigade de Surveillance (Inspecteurs)

La Loi 2 donne des pouvoirs quasi-policiers au ministre et à la RAMQ:

• Pouvoir d'Inspection: Des inspecteurs et enquêteurs peuvent être mandatés pour vérifier la conformité des médecins.
• Obligation de Communication: Les médecins n'ont pas le droit de refuser de communiquer à l'inspecteur toute information ou tout document contenu dans le dossier d'un patient. Le cabinet privé devient un poste frontalier ouvert 24/7 à l'œil du gouvernement.

Le Sarcasme Final

Le gouvernement insiste sur un point (avec le sourire): «Aucun contrôle supplémentaire ni sanction ne seront mis en œuvre tant que les services à la population seront maintenus.»

Traduction libre: «Travaillez comme des forçats, n'ayez aucune opinion, et surtout, ne vous plaignez jamais. En échange, on vous garantit qu'on ne vous coupera pas votre paie. C'est ça, la nouvelle responsabilité collective: obéis, ou tu es puni. Bienvenue dans le nouveau système de santé québécois, où le bâillon est le nouvel outil de négociation!»

Le Cirque Politique et la Loi 2: Les Parties de l'Opposition déballent leur Sarcasme

Bien sûr! Lorsque la CAQ dépose une loi spéciale sous bâillon (pour la 8e fois, un record dont on est tellement fier!), l'opposition ne peut que sortir les trompettes du cynisme et se joindre à la fête de l'indignation.

Les Parties de l'Opposition Déballent leur Sarcasme

Parti Libéral du Québec (PLQ)

• Le ton: Les rois de la nostalgie et de l'indignation de la dernière minute. «Mais qu'est-ce que c'est que cette loi matraque que nous n'aurions jamais osé faire adopter, même si on n'a jamais corrigé le problème avant?»
• Le Point Clé de l'Indignation: Le porte-parole à la Santé, Marc Tanguay, dénonce le chaos et la démobilisation. Il insiste sur le fait que la solution est de coopérer et de financer les ressources (lits, infirmières), et non d'imposer unilatéralement des indicateurs de performance sans qualité. En d'autres mots, la CAQ gère mal le chaos que nous avions nous-mêmes créé!

Parti Québécois (PQ)

• Le ton: Les pragmatiques blessés. «On est d'accord avec le principe de la réforme, mais pas avec la matraque.»
• Le Point Clé de l'Indignation: Le chef, Paul St-Pierre Plamondon (PSPP), a souligné que le PQ souhaite depuis longtemps réviser le paiement à l'acte (qu'il juge un «échec»), mais il s'inquiète de l'exode des médecins vers d'autres provinces à cause de la méthode autoritaire de Dubé. La réforme est bonne, mais l'exécution est si mauvaise qu'elle va vider le Québec de ses cerveaux. Un vrai plan stratégique!

Québec Solidaire (QS)

• Le ton: Les spécialistes de la justice sociale et de l'attaque sur l'«angle mort». «La CAQ est misogyne et bête!» 
• Le Point Clé de l'Indignation: La co-porte-parole Ruba Ghazal a sauté sur l'occasion pour dénoncer l'inégalité entre les sexes. Selon QS, la loi est un «angle mort» pour les femmes médecins (souvent jeunes mères) qu'elle pénalisera davantage à cause de ses exigences rigides d'assiduité et de volume. Bref, la CAQ veut brimer la carrière ET la vie familiale de nos superhéroïnes en sarrau!

Conclusion de la Farce

Malgré le tollé général, le gouvernement Legault (qui a perdu tout son charme et se retrouve sans «Carmant» pour le défendre) a enfoncé la loi.
Le consensus de l'opposition se résume à ceci:

«Monsieur Dubé, vous avez le bon diagnostic (il faut changer la rémunération), mais vous utilisez la mauvaise thérapie (la matraque). Vous êtes en train de forcer une réforme en créant une crise, et ce sont les patients et les médecins qui en paieront le prix.»

Et pendant ce temps, l'ancien premier ministre libéral Lucien Bouchard, maintenant négociateur pour les spécialistes, a affirmé que les médecins sont «dans une camisole de force parfaite», n'ayant ni le droit de grève, ni l'arbitrage obligatoire.

Les Docs et la Justice : Un Drame Judiciaire Pour Sauver l'Hélicoptère Doré

La pièce de théâtre est loin d'être terminée! Maintenant que le gouvernement a utilisé sa matraque législative (la Loi 2), l'opposition médicale passe à l'étape suivante, la favorite des gros portefeuilles: la poursuite judiciaire.

Après tout, pourquoi se contenter de pleurnicher à la télévision quand on peut se payer les meilleurs avocats pour crier à l'atteinte aux droits fondamentaux? C'est l'équivalent du médecin qui, au lieu de prendre des Tylenol pour sa migraine, exige un IRM en urgence.

La Nouvelle Tactique : Devant le Juge (Pas le Juge d'instruction)

Pendant que le ministre Dubé demande aux médecins de «prendre du recul» (avec un sourire qui sent l’écoeurette), les fédérations et groupes de médecins ont déjà fait la file devant les tribunaux pour dénoncer le mode d'adoption de cette loi.
Leur argument principal, digne d'un film de suspense:

«Votre loi est illégale, Monsieur le Ministre!»

L'Argument des Droits Fondamentaux: Les médecins n'ont pas le droit de grève, et la loi 2, en leur imposant des conditions de travail et de rémunération sans négociation, brimerait leurs droits garantis par la Charte. C'est l'équivalent de l'employeur qui force son employé à travailler sans contrat et qui lui coupe sa paie s'il n'est pas collectif.

La Question de l'Imposition Unilatérale: L'État s'est donné des pouvoirs excessifs pour fixer les conditions de rémunération, les objectifs, et les pénalités sans aucune reddition de comptes ni possibilité d'appel. C'est ça le vrai «gouvernement soviétique» que les fédérations dénoncent : l'État qui devient le Boss suprême et incontestable.

Le Bâillon en Question: L'utilisation abusive du bâillon (pour la 8e fois par la CAQ) pour faire adopter une loi aussi cruciale est, selon certains experts, une forme de dérive antidémocratique qui pourrait fragiliser la loi elle-même devant les tribunaux.

Les Espoirs de Richesse (ou de Survie)

Si les médecins (via leurs avocats) obtiennent gain de cause, cela pourrait forcer le gouvernement à:

1. Annuler les parties de la Loi 2 jugées inconstitutionnelles ou illégales (celles sur les sanctions ou l'imposition unilatérale).
2. Retourner à la table des négociations (le cauchemar de Dubé).

Le sarcasme est palpable: Après avoir crié qu'ils allaient «ramasser les cannettes» pour survivre, les médecins utilisent maintenant leurs millions pour s'assurer que leur hélicoptère doré ne soit pas affecté par une petite turbulence bureaucratique. La population, elle, regarde ce bras de fer entre deux entités riches et puissantes depuis la salle d'attente de l'urgence, sans rendez-vous.

Ma conclusion de non juriste et gérante d’estrades

Les médecins pourraient gagner une bataille (faire annuler une pénalité trop zélée) mais risquent de perdre la guerre (le retour au statut quo d'avant la loi). Le ministre Dubé s'est assuré que la Loi 2 soit impopulaire, mais potentiellement légale, en s'appuyant sur l'idée que le Québec est en crise de l'accès... ce qui rend la matraque justifiable aux yeux de l'opinion publique.